Questões de Língua Francesa do ano 2002

Ce texte traite des problèmes de:

• A. coparticipation – fiscalité – réglementation;
• B. fiscalité – réglementation – monopole;
• C. réglementation – souveraineté – coparticipation;
• D. souveraineté – fiscalité – concurrence;
• E. coparticipation – monopole – concurrence;

Le but central de la Conférence de La Haye a été de / d':

• A.

  insérer les pays "biodivers" dans l'OMC;

• B.

  définir les droits des pays détenteurs des ressources biologiques;

• C.

  restreindre l'usage d'espèces rares à des fins commerciales;

• D.

  créer un conseil juridique réglementaire de l'usage de la biodiversité;

• E.

  réviser les brevets déjà existants.

La Convention sur la biodiversité, de 1992, a établi:

• A.

  les pénalités applicables à la biopiraterie;

• B.

  la souveraineté des pays à l'égard de leurs ressources;

• C.

  les règles du partage des produits de la biodiversité;

• D.

  la biodiversité comme patrimoine commum de l'humanité;

• E.

  le droit des pays du Nord à l'usage des ressources des pays "biodivers".

Le passage "le vol d'espèces rares" contient une idée d':

• A.

  intervention;

• B.

  imprudence;

• C.

  impossibilité;

• D.

  illégalité;

• E.

  inexpérience.

La revendication des pays "biodivers" citée dans le texte est:

• A.

  l'extinction de droits aux brevets des ressources biologiques;

• B.

  le paiement d'amendes pour des infractions de biopiraterie;

• C.

  l'interdiction de l'utilisation d'espèces rares par des universités du Nord;

• D.

  la restriction à la concession de brevets aux chercheurs étrangers;

• E.

  la citation, dans le brevet, du pays d'origine de la matière d'un produit.

Le passage "assurant le partage équitable" renvoie à l'idée de:

• A.

  garantie – justice – répartition;

• B.

  neutralité – sécurité – garantie;

• C.

  concession – justice – équivalence;

• D.

  répartition – équivalence – neutralité;

• E.

  concession – garantie – sécurité.

Selon le texte, la position de l'Union Européenne par rapport aux brevets est de / d':

• A.

  conformité à la prise de position nord-américaine;

• B.

  appui aux changements des règles en vigueur;

• C.

  précaution quant aux innovations proposées;

• D.

  opposition aux règles de l'OMC;

• E.

  abstention d'une prise de position.

La première phrase du 2o paragraphe (l. 18 à 26), en ce qui concerne les pays cités, renvoie à l'idée de / d':

• A.

  concurrence;

• B.

  animosité;

• C.

  dépendance;

• D.

  ingérence;

• E.

  coalition.

Dans l'extrait "... et notamment celles portant sur les droits de la propriété intellectuelle" (l. 37 à 38), le pronom celles se rapporte à:

• A.

  ressources;

• B.

  aspects;

• C.

  règles;

• D.

  droits;

• E.

  brevets.

L'expression "en revanche" au début du dernier paragraphe (l. 39), introduit une relation de:

• A.

  conséquence;

• B.

  cause;

• C.

  finalité;

• D.

  opposition;

• E.

  concession.